Le droit expliqué aux RSSI et DSI

• Imprimer

L'avocat lyonnais Yves Bismuth un ouvrage dédié aux informaticiens chez L'Harmattan.

Les ouvrages consacrés au droit applicable à l'informatique ou plus spécifiquement à l'Internet commencent à être assez nombreux mais leur qualité est assez inégale et leur ciblage assez hétérogène. Yves Bismuth, avocat lyonnais spécialisé dans cette matière depuis plus de trente ans, vient d'ajouter sa pierre à l'édifice avec Droit de l'informatique : éléments de droit à l'usage des informaticiens.

La spécificité de l'ouvrage est une approche dédiée aux non-juristes travaillant en DSI.

Il débute ainsi par quelques notions très générales que n'importe quel étudiant en droit, commerce ou gestion a vues et revues dès ses premiers cours, mais pas nécessairement les informaticiens. On retrouve ainsi des résumés sur des thèmes comme la source du droit, des obligations ou des responsabilités ainsi que sur la hiérarchisation des textes. Le corps du livre s'organise ensuite en trois parties : la protection des acteurs de l'informatique (autrement dit : les professionnels informaticiens), celle des utilisateurs (commerce électronique, vie privée, cybercriminalité) et celle contre le risque informatique. Cette approche fait fi des classifications habituelles du droit pour penser comme un responsable en entreprise.

Si l'ouvrage est nettement moins complet et exhaustif que d'autres sur des sujets proches (comme le classique Cyberdroit de Christiane Féral-Schuhl par exemple), il se concentre sur ce qui intéresse les informaticiens ou les DSI eux-mêmes en ayant une approche très pédagogique. Ainsi, les notions, même basiques pour un juriste, sont systématiquement expliquées, comme celle de « marque » par exemple lorsque l'ouvrage aborde la propriété intellectuelle. L'ouvrage comprend également presque 150 pages d'annexes où l'on peut retrouver les principaux textes de référence régissant spécifiquement Internet et l'Informatique (législation et jurisprudence).

La présentation très structurée avec des paragraphes numérotés est classique dans les ouvrages de droit mais peut surprendre les informaticiens. C'est bien là la seule concession qu'il leur faudra faire aux manies des juristes. Il faut notamment saluer le langage très clair employé. Une maquette moins aride aurait été cependant appréciée.