Bouygues Télécom contraint de démonter une antenne-relais
Une antenne-relais devrait être démontée avant la fin de l'année dans la banlieue lyonnaise. C'est ce qu'a décidé le tribunal de grande instance de Nanterre sur la base du principe de précaution.
Entre fantasme et danger réel, les antennes-relais des opérateurs mobiles suscitent des inquiétudes au point que certains particuliers se tournent vers la justice pour les voir disparaître du pas de leur porte. C'est ce qu'ont fait trois couples de Tassin la Demi-Lune, une commune du Rhône, excédés par la présence d'un émetteur installé par Bouygues Télécom à proximité de leur domicile. Le tribunal de grande instance de Nanterre, saisi de l'affaire, a suivi les doléances des plaignants et prononcé une injonction contraignant l'opérateur à démonter l'antenne incriminée. Nulle expertise médicale, aucun avis émanant d'un spécialiste des champs électromagnétique ne viennent pourtant attester de la nocivité de l'engin honni. Sur France Info, jeudi 2 octobre, une des plaignantes indiquait que « sa fille souffre d'eczéma et son mari d'insomnie. La cour, pour sa part, s'est basée sur le seul principe de précaution, estimant que « le risque certain » induit par l'antenne caractérise un trouble du voisinage. « L'exposition à un risque sanitaire » que Bouygues Télécom a contribué à mettre en place devra donc cesser : l'opérateur dispose de quatre mois pour remiser le relais. Au-delà, une astreinte de 100 € par jour de retard alourdira d'autant la sanction. Bouygues Télécom devrait interjeter appel de cette décision. Pour sa défense, l'opérateur pourra s'appuyer sur une jurisprudence certes peu fournie mais qui joue en sa faveur. Ainsi, après que le TGI de Toulon eut ordonné, en 2006, le démontage d'une antenne, cette décision fut annulée par la Cour d'appel d'Aix en Provence deux ans plus tard. En dépit des risques dénoncés par de nombreuses associations, la justice semble donc partager l'avis de la ministre de la Santé, tel qu'elle l'a exposé en réponse à un député : « S'agissant des stations de base de la téléphonie mobile, l'expertise nationale et internationale est convergente et a conclu qu'en l'état actuel des connaissances scientifiques, et compte tenu des faibles niveaux d'exposition aux champs électromagnétiques autour des stations relais, l'hypothèse d'un risque pour la santé des populations vivant à proximité de ces stations ne pouvait être retenue. »
